Assurance Responsabilité Civile Scolaire
Protéger vos élèves et votre établissement
Les atouts de notre assurance RC Scolaire
Couverture géographique
étendue
Protection renforcée
de vos élèves
Prise en charge des risques professionnels
Responsabilité Civile Scolaire,
assurer une scolarité en toute sérénité.
L’assurance Responsabilité Civile Scolaire permet d’assurer un établissement scolaire et ses élèves. Elle couvre l’établissement contre les dommages corporels et matériels causés à des tiers par les élèves, les accidents corporels seuls causés aux élèves. Elle se substitue à la Responsabilité Civile de l’établissement scolaire et couvre les conséquences pécuniaires.
L’assurance scolaire bénéficie aussi aux élèves, puisqu’elle permet de les couvrir en cas d’accident corporel survenu au cours de leur vie scolaire ou durant le trajet entre leur domicile et l’établissement. Dans ce cas, elle garantit des indemnités forfaitaires couvrant les dépenses engendrées par un accident.
Notre assurance RC scolaire s’adapte à vos besoins, pour protéger au mieux votre établissement et vos élèves. Vous bénéficiez d’une couverture territoriale étendue :
- Côte d’ivoire pour les sinistres de responsabilité civile et de défense-recours
- Monde entier pour les garanties décès et invalidité permanente pour des séjours dont la durée n’excède pas 90 jours
- Afrique et Europe pour les autres indemnités contractuelles pour des séjours dont la durée n’excède pas 90 jours
Les garanties
principales
de l’assurance responsabilité civile scolaire
Responsabilité Civile Exploitation
La garantie responsabilité civile exploitation couvre les dommages matériels et corporels survenus dans le cadre de l’activité de votre établissement. Elle prend en charge les préjudices causés à un tiers, un élève ou encore un enseignant.
Défense et recours
La garantie défense et recours permet de bénéficier d’un financement des frais juridiques pour assurer votre défense ou pour vous aider à obtenir réparation.
Décès accidentel
En cas de décès accidentel de l’assuré, le capital convenu est reversé aux bénéficiaires désignés au contrat dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception par l’assureur de toutes les pièces justificatives nécessaires.
Infirmité permanente
En cas d’infirmité permanente, une indemnité est payable dès la constatation définitive du taux de l’infirmité. Le montant de l’indemnité est calculé en fonction du capital de base fixé au contrat.
Frais médicaux
En cas d’accident garanti d’un élève et sur remise des pièces justificatives, les frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques et d’hospitalisation seront pris en charge par votre assurance RC.
À qui
s’adresse
l’offre ?
Notre contrat d’assurance responsabilité civile scolaire protège :
- Établissements d’enseignement, les dirigeants, les enseignants et leurs préposés
- Élèves, parents et tuteurs légaux en leur qualité de civilement responsables des élèves
Comment
souscrire ?
Pour souscrire à notre assurance RC scolaire en tant qu’établissement d’enseignement, il suffit de nous indiquer le type de votre établissement (préscolaire, primaire, secondaire, technique…) et l’effectif qui doit être assuré.
Besoin d'un renseignement, d'un conseil ?
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